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Mentions légales

1 – Édition du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : 

Société : Acéa agencement

Mail : contact@acea-agencement.fr

Numéro : 03 67 29 09 50

Adresse : 41 B rue de Geudertheim, 67170 Brumath

SIREN : 913577060

Directeur de la publication : Cynthia SCHMITT

Hébergeur : Hostinger, Vilnius, Lituanie

Délégué à la protection des données : Cynthia SCHMITT

 


 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Acéa agencement est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Acéa agencement.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


3 – Limitations de responsabilité.

 

Acéa agencement ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site .

Acéa agencement décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur .

Acéa agencement s’engage à sécuriser au mieux le site , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.

Acéa agencement se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Acéa agencement se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 


 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@acea-agencement.fr

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

 


 

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers .

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.

 


 

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris .

AURÉLIE FORGIARINI

Elle a été à la fois conceptrice et chargée d’affaire pour de grandes enseignes du monde de la cuisine, où elle a appris tous les rouages, de la découverte à l’installation. Aurélie s’est ensuite aguerrie à la conception d’agencement intérieur et à la décoration chez KS aménage

« ET SI VOUS PROFITIEZ DE NOTRE EXPÉRIENCE ET DE NOTRE ÉNERGIE POUR VOTRE PROCHAIN PROJET D’AGENCEMENT? »

CYNTHIA SCHMITT

Une expérience à 360 degrés chez Cuisine Schmidt lui a permis de maîtriser toutes les étapes de la conception à la réception. Puis, son poste de conceptrice-agenceur chez KS aménagement, entreprise alsacienne incontournable dans le domaine de la rénovation, a perfectionné ses connaissances et complété son expérience

Une première expérience commune dans l’immobilier et plus de 10 ans d’expérience dans l’aménagement intérieur, ça rassure.
C’est pourquoi nous avons créé ACÉA, votre nouveau partenaire pour la conception et l’agencement de tout ou partie d’appartements, de maisons, d’espaces de bureau, de commerces, de restaurants, de bars, d’hôtels, de résidences étudiantes…

CYNTHIA SCHMITT

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AURÉLIE FORGIARINI

Elle a été à la fois conceptrice et chargée d’affaire pour de grandes enseignes du monde de la cuisine, où elle a appris tous les rouages, de la découverte à l’installation. Aurélie s’est ensuite aguerrie à la conception d’agencement intérieur et à la décoration chez KS aménagement.

AURÉLIE FORGIARINI

Elle a été à la fois conceptrice et chargée d’affaire pour de grandes enseignes du monde de la cuisine, où elle a appris tous les rouages, de la découverte à l’installation. Aurélie s’est ensuite aguerrie à la conception d’agencement intérieur et à la décoration chez KS aménagement.

CYNTHIA SCHMITT

Une expérience à 360 degrés chez Cuisine Schmidt lui a permis de maîtriser toutes les étapes de la conception à la réception. Puis, son poste de conceptrice-agenceur chez KS aménagement, entreprise alsacienne incontournable dans le domaine de la rénovation, a perfectionné ses connaissances et complété son expérience.

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Rencontrons-nous pour évoquer un très beau sujet: le bien-être que l’on éprouve dans un espace bien conçu et bien agencé.

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